Mentions légales

1. Éditeur du site

  • Nom de l’association : L’Association Nationale pour l’utilisation des Graves de Mâchefers en travaux publics
  • Forme juridique : Association loi 1901
  • Siège social : 37 Petite Rue de la Plaine, 38300 Bourgoin-Jallieu Cedex
  • Téléphone : 04 72 22 09 81
  • Adresse e-mail : matvalo@matvalo.fr

2. Directeur de la publication

3. CONCEPTION ET RÉALISATION

Cyril Gabert
cyril@crea-siteweb.com
69290 Saint-Genis-les-Ollières
France

Site web : www.crea-siteweb.com

4. Hébergement

5. Propriété intellectuelle

Mat’Valo® est une marque déposée auprès de l’EUIPO (European Union Intellectual Property Office – Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle), en classe 42 :

  • marque verbale, déposée le 3 septembre 2025, n° 019177670 ;
  • marque figurative (logo), déposée le 6 septembre 2026, n° 019360341.

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6. Liens hypertextes

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